Légal
Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 11/05/2026 — Marque déposée INPI n° 5237591
1. Présentation
Clubcture est une plateforme communautaire de clubs de lecture, accessible à l'adresse clubcture.club, éditée par Bruno Bernier. Clubcture est une marque déposée à l'INPI (n° 5237591, classes 41 et 42).
2. Acceptation des conditions
L'inscription et l'utilisation de Clubcture impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le service.
3. Inscription et compte
L'inscription est gratuite et ouverte à toute personne physique. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à maintenir votre compte sécurisé. Vous êtes responsable de toute activité effectuée depuis votre compte. Un seul compte par personne est autorisé.
4. Contenu et avis
Les avis et contributions publiés sur Clubcture restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant, vous accordez à Clubcture une licence d'affichage non exclusive. Vous vous engagez à ne publier que des avis sincères sur des livres que vous avez effectivement lus. Tout contenu offensant, diffamatoire, haineux ou illégal est strictement interdit.
5. Modération
Clubcture se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu ne respectant pas la charte ou les présentes conditions, sans préavis. Un système de shadow ban automatique peut être appliqué aux contenus contenant des expressions interdites.
6. Clubs de lecture
Chaque membre peut rejoindre un nombre illimité de clubs et créer ou administrer jusqu'à 3 clubs. L'administrateur d'un club est responsable de l'animation et du respect des règles au sein de son club.
7. Données personnelles
Clubcture collecte les données nécessaires au fonctionnement du service (email, pseudo, activité de lecture). Ces données ne sont jamais vendues à des tiers. Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus.
8. Limitation de responsabilité
Clubcture est fourni "en l'état". Nous ne pouvons garantir une disponibilité continue du service. Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par les membres.
9. Modification des conditions
Clubcture se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les membres seront informés des modifications importantes. La poursuite de l'utilisation du service vaut acceptation des nouvelles conditions.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Contact : contact@clubcture.club